Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUTRICAF
Union des coopératives agricoles d'agrofourniture (UNCAA) , union de coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
92406745
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2012

Présentation de la marque NUTRICAF

Déposée le 21 février 1992 par Union des coopératives agricoles d'agrofourniture (UNCAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRICAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est Union des coopératives agricoles d'agrofourniture (UNCAA) , union de coopérative à capital variable domicilié(e) 83-85, avenue de la Grande Armée,75016 PARIS (dossier no 2212245) - 75016 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 14bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2212245) - 75782 - France.

La marque NUTRICAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUTRICAF est expirée depuis le 21 février 2012.

Union des coopératives agricoles d'agrofourniture (UNCAA a également déposé les autres marques suivantes : OPTISOL


Union des coopératives agricoles d'agrofourniture (UNCAA) , union de coopérative à capital variable - 83-85, avenue de la Grande Armée,75016 PARIS (dossier no 2212245) - 75016 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 14bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2212245) - 75782 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Renouvellement avec limitation le 24 décembre 2001 n°2212245 - Publication au BOPI 2001-12-24

Inscription le 16 janvier 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°180327 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 21 février 2002 - Changement de dénomination n°341515 - Publication au BOPI 2002-02-21

Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Produits, vétérinaires, substances diététiques médical destinées aux animaux, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.